Marque renouvelée - Marque en vigueur

"CAPYL'R"
ADERANS FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
97664752
Date de dépôt :
20/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2027

Présentation de la marque "CAPYL'R"

Déposée le 20 février 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ADERANS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "CAPYL'R" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-13 du 28 mars 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ADERANS FRANCE domicilié(e) 6 Allée des Saules - 94000 - CRETEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 846 409 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme FOSSOT Elisabeth domicilié(e) 41 AVENUE de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque "CAPYL'R" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97664752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 26 44

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque "CAPYL'R" arrivera à expiration en date du 20 février 2027.

ADERANS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PRIX INFIRMIER ANY D AVRAY , Any d'Avray : des cheveux aussi beaux que les vrais , "SIMILHAIR" , Any d'Avray Partenaire Santé , PRIX INFIRMIER ANY D AVRAY CREATRICE DE CHEVEUX.BIEN ETRE , CAMAFLEX , ANY D'AVRAY


ADERANS FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - 6 Allée des Saules - 94000 - CRETEIL - France - SIREN 318846409


GEVERS & ORES, Mme FOSSOT Elisabeth - 41 AVENUE de Friedland - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2006 n°2329492 - Publication au BOPI 2006-12-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-31

Publication - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-13

Inscription le 19 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°588991 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-19

Inscription le 31 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°649007 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-03-31

Renouvellement sans limitation le 28 février 2017 n°2642117 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-02-28

Prothèses capillaires. Ornements capillaires. Ornements en cheveux pour la coiffure; perruques, postiches, filets en cheveux ou pour les cheveux, nattes et tresses de cehveux; décorations pour les cheveux; agrafes, crochets et pinces pour les cheveux. Services de traitement, de soins et de beauté des cheveux, salons de beauté et de coffure

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.